Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON
CH. & A. PRIEUR

Numéro de dépôt :
1116529
Date de dépôt :
12/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NAPOLEON

Déposée le 12 mai 1978 par CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CH. & A. PRIEUR domicilié(e) (Société à responsabilité limitée) à Vertus (Marne). - France.

La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 12 mai 1988.

CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHAMPAGNE NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLÉON , NAPOLEON , BONAPARTE , N NAPOLEON , GRAND NAPOLEON , E. DELILE , BONAPARTE , N GRAND NAPOLEON


CH. & A. PRIEUR - (Société à responsabilité limitée) à Vertus (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Vins mousseux et vins de provenance francaise à savoir Champagne.